Titre I : Affiliations et Cotisations

1.1 : Le Comité Départemental du Jeu d’Echecs du NORD ( C.D.J.E.59 ) se compose de groupements sportifs dénommés clubs constitués conformément aux directives fédérales.
Les clubs d’échecs nordistes reconnus par la F.F.E sont donc memnbres du C.D.J.E.59. Ils sont tenus d’organiser des réunions périodiques consacrées à la pratique du jeu d’échecs. Statuts, règles et règlements fédéraux doivent être respectés.

1.2 : Tout club affilié verse sa cotisation dénommée « cotisation-club » ainsi que le montant des licences directement à la F.F.E, en se conformant aux directives du trésorier fédéral. Le montant global est versé à la Fédération, elle sera répartie entre la Ligue et le Comité Départemental. Cette cotisation garantira l’appartenance du Club au Comité Départemental. Aucune cotisation n’est versée au C.D.J.E.59. La F.F.E reverse au Comité Départemental, par l’intermédiaire de la Ligue d’appartenance, la cotisation de nos membres, dénommée « part départementale des licences ».

Titre II : L’Assemblée Générale, le Comité Directeur, le Président et le Bureau.

Conformément au règlement intérieur de la Ligue Nord / Pas de Calais des Echecs, ligue d’appartenance, le Comité Départemental doit respecter les statuts et règlements de la Fédération et de la Ligue. ( Titre 3 : Administration ; Section 3 : Architecture administrative de la Ligue ; Article 16 : Organisation administrative ; Sous-Article 16.2 : Les Comités Départementaux. ).

Titre III : Les Compétitions Départementales.

3.1 : Le C.D.J.E.59 organise diverses compétitions échiquéennes sur son territoire tel que défini par les services extérieurs du Ministère chargé des Sports. Il est, dans le Département du NORD, le seul habilité à mettre en place des manifestations échiquéennes qualifiées de « compétitions départementales », organisées sous l’égide de la Fédération Française des Echecs.
Toute personne morale ou physique qui contreviendrait s’exposerait aux dispositions prévues aux articles 4.1 et 4.2 ( sanctions ) du présent règlement intérieur ainsi qu’aux différentes suites juridiques qu’il conviendrait de donner.

3.2 : Le C.D.J.E.59 est le seul organisme habilité à décerner les titres de Champion du NORD de jeu d’échecs, sous l’égide de la Fédération Française des Echecs.

3.3 : A ce jour, les compétitions départementales sont :
   -     Le Championnat du NORD des jeunes joueurs d’échecs, en 7 catégories d’âges ( féminines et mixtes ), soit 14 titres de Champion du NORD.
   -     Le Championnat du NORD par équipes de 4 joueurs ; titre correspondant : Club Champion du NORD.
   -     Le Championnat du NORD en jeu « Eclair » ; titre correspondant : Champion du NORD de BLITZ.
   -     Le Championnat du NORD de parties rapides ; titre correspondant : Champion du Nord en parties rapides.
   -     La phase départementale de la Coupe de la Fédération ; titre correspondant : Club Champion du NORD des – 1700 ELO.
   -     Les phases départementales du Championnat Scolaire Académique ; titre correspondant : Champion Académique du Département du NORD. ( Lycées, Collèges et Ecoles ).
   -     Les phases départementales du Challenge National des Scolaires ou Rapid’Jeunes ; titre correspondant : Champion du Challenge des Scolaires du Département du NORD. ( Ecoles et Collèges ).

3.4 : Un règlement des compétitions, voté en Assemblée Générale, décrit chacune des manifestations ci-dessus mentionnées. Leurs caractéristiques ne peuvent être modifiées que par l’Assemblée Générale du Comité Départemental. La Ligue peut être consultée à ce sujet mais ne peut intervenir dans les décisions. Tout membre ( club ) peut proposer un amendement.

Titre IV : Le Pouvoir Disciplinaire.